Règlement intérieur

PREAMBULE

L’association dénommée UNION SPORTIVE ARGENTONNAISE fondée en 1906 sous le nom de « L’Abeille » a pour objet principal la pratique des sports et de l’Éducation Physique.

Elle sera désignée dans le corps de ce règlement par son sigle « U.S.A. ».

Elle a L’agrément de la jeunesse et sports le 18 juillet 1945 sous le numéro 5228, et déclarée à la Préfecture le 12 mars 1921 sous le numéro 134.

SIREN 775 168 875 – NIC 00034 – APE 926C – CJD9220

Elle est affiliée à la FFCO (Fédération des Clubs Omnisports) sous le n° 36001

Elle a seule existence légale et la capacité juridique tant au regard des Pouvoirs Publics que vis-à-vis des tiers. Elle est représentée en toutes actions par le Bureau du Conseil d’administration de l’U.S.A.

Elle est affiliée aux Fédérations Françaises et éventuellement aux Fédérations affinitaires régissant les disciplines pratiquées par ses différentes sections.

Dans le cadre de ses statuts et de son règlement intérieur, elle délègue à ses sections la plus large autonomie de gestion, tant sportive qu’administrative et en contrôle l’usage.

Elle a fait choix des couleurs VERT et ROUGE

OBSERVATIONS GENERALES

a) En cas de contradiction entre un article du présent règlement intérieur et les termes des statuts de l’U.S.A. c’est ce dernier texte qui ferait foi.

b) En cas d’erreur ou d’omission dans le présent règlement, c’est le texte des statuts de l’U.S.A. qui serait appliqué.

c) Le présent règlement intérieur de section est un aide mémoire destiné à faciliter l’administration de la section et le travail de son Bureau de section.

Les sections ne disposent pas de la personnalité morale et n’ont aucune indépendance juridique. Une section ne peut s’engager pour l’Association vis-à-vis des tiers sans l’accord écrit du Conseil d’administration de l’U.S.A. représenté par le Président ou son délégué